Catégories

 
  • Nom : PROMOFLASH83
  • Adresse : 22 Bis Le Jas Neuf 83480 PUGET SUR ARGENS
  • Téléphone : 06 95 27 69 93
  • Fax : 04 94 19 39 74
  • Siret : FREJUS 529 540 288 00022
  • Adresse courriel : info@promoflash83.fr
  • Dénomination sociale : PROMOFLASH83
  • Raison sociale : PROMOFLASH83
  • Siège social : 22 Bis LE Jas Neuf 83480 PUGET SUR ARGENS
  • N° inscription au RCS : 529 540 288
  • Ville d'inscription au RCS : FREJUS
  • TVA intra-communautaire : FR 78529540288
  • Capital social : SAS  au capital de 5 000 €
  • Président : LE VAN Marie-France
 


CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

PROMOFLASH83 fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que PROMOFLASH83 sera libre de modifier à tout moment.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

DONNES PERSONNELLES

PROMOFLASH83 s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. (Nom du client) s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

RESPONSABILITE

PROMOFLASH83 décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

PROMOFLASH83 se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. PROMOFLASH83 ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

Résolution des litiges

Nous ne participons pas au système du règlement extrajudiciaire des différends découlant de la vente en ligne de biens ou de services entre les différents pays de l'UE. Pour vos questions versant sur le règlement nommé ODR (Online Dispute Resolution) et sur la plate-forme de règlement en ligne des litiges au niveau de l'UE (RLL), veuillez contacter notre Service Client: http://www.promoflash83.fr/contactez-nous. Vous trouverez le lien vers la plateforme RLL à l'adresse URL suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

PROMOFLASH83 n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.